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Marques déposées par la société SKALLI. FORTANT DE FRANCE
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VELOUTE IMPERIAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VELOUTE IMPERIAL
SKALLI. FORTANT DE FRANCE, S.N.C

Numéro de dépôt :
1241645
Date de dépôt :
07/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/03/2013
VELOUTE IMPERIAL de SKALLI. FORTANT DE FRANCE

Présentation de la marque VELOUTE IMPERIAL

Déposée le 7 mars 1983 par la société SKALLI. FORTANT DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VELOUTE IMPERIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SKALLI. FORTANT DE FRANCE domicilié(e) 278, avenue du Maréchal Juin,34200 SETE (dossier no 2236117) - 34200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 314 622 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Patrick MAYET Avocat domicilié(e) 5, avenue Alphand,75116 PARIS (dossier no 2236117) - 75116 - France.

La marque VELOUTE IMPERIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1241645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VELOUTE IMPERIAL est expirée depuis le 7 mars 2013.

SKALLI. FORTANT DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FORTANT , SAVISUP , LA CORBEILLE D'OR , FORTANT , S VIN DES CHEVALIERS , AMBROISE PERGAUD , COULEURS DU SUD ALLIANCE


SKALLI. FORTANT DE FRANCE, S.N.C - 278, avenue du Maréchal Juin,34200 SETE (dossier no 2236117) - 34200 - France - SIREN 342314622


Patrick MAYET Avocat - 5, avenue Alphand,75116 PARIS (dossier no 2236117) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 5 février 2003 n°2236117 - Publication au BOPI 2003-02-05

Renouvellement avec limitation le 5 février 2003 n°2019820 - Publication au BOPI 2003-02-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-49

Inscription le 15 avril 1996 - Transmission de propriété n°200242 - Publication au BOPI 1996-04-15

Vins.